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Marques déposées par madame Le Gallic Anne-Sophie
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Tante Paulette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tante Paulette
Mme Le Gallic Anne-Sophie

Numéro de dépôt :
3908615
Date de dépôt :
28/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2022
Tante Paulette de Le Gallic Anne-Sophie

Présentation de la marque Tante Paulette

Déposée le 28 mars 2012 par madame Le Gallic Anne-Sophie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tante Paulette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est madame Le Gallic Anne-Sophie domicilié(e) La Mare Colas - 22590 - TREMELOIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Le Gallic Anne-Sophie domicilié(e) La Mare Colas - 22590 - TREMELOIR - France.

La marque Tante Paulette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tante Paulette est expirée depuis le 28 mars 2022.

Le Gallic Anne-Sophie a également déposé les autres marques suivantes : Mademoiselle Auto Mademoiselleauto.fr / Mademoiselleauto.com Mademoiselle-auto.fr / Mademoiselle-auto.com


Mme Le Gallic Anne-Sophie - La Mare Colas - 22590 - TREMELOIR - France


Mme Le Gallic Anne-Sophie - La Mare Colas - 22590 - TREMELOIR - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Inscription le 18 décembre 2012 - Rejet partiel n°591033 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-18

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Peaux d'animaux ; malles et valises ; fouets et sellerie ; filets ou sacs à provisions.

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; fourrures (vêtements) ; chaussures de plage, de ski ou de sport.